Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUT
SO.TU.BE.MA., Société anonyme, COUBERT (Seine et Marne).

Numéro de dépôt :
1263128
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque OUT

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SO.TU.BE.MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.TU.BE.MA - France.

La marque OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT est expirée depuis le 21 février 1994.

SO.TU.BE.MA a également déposé les autres marques suivantes : TALUFLOR , LUMIROC , BETON VERT , AUTONOR , STATER


SO.TU.BE.MA., Société anonyme, COUBERT (Seine et Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Bordure en béton moulé, anti-stationnement de véhicule sur trottoir.